Droit des obligations

Un manuel qui détaille l'ensemble des droits des obligations, notamment tout ce qui est relatif à l'exécution des contrats.

Introduction générale. Première partie : L'accord des volontés, le contrat. Le droit des contrats .

1. L'histoire
2. Les principes fondateurs
3. Les fonctions
4. Les sources
5. Les conflits de lois
6. Contrats de droit public et contrats de droit privé

I - La définition du contrat. II - La formation du contrat. A - L'existence du contrat . B - La validité du contrat . III - L'exécution du contrat. A - L'obligation d'exécuter le contrat : . Les obligations à exécuter - Les personnes obligées par le contrat - La durée du contrat - Les modes d'exécution. B - Les sanctions de l'inexécution du contrat : . Les sanctions visant à l'exécution du contrat - Les sanctions visant à l'anéantissement du contrat - La responsabilité contractuelle. Deuxième partie : La volonté d'un seul, l'engagement unilatéral. L'existence de l'engagement unilatéral de volonté - Les conditions de validité de l'engagement unilatéral - Le régime juridique de l'engagement unilatéral.